Responsabilité civile III: Assurances des véhicules

Dans le domaine de l’assurance de patrimoine, l’AFA publie une oeuvre complète qui se compose thématiquement comme suit:

Tome I: histoire, évolution, fonction et fondements du droit suisse de la responsabilité civile.

Tome II: la gestion des risques en assurance de la responsabilité civile. Traitement des nouveaux risques de responsabilité civile. Généralités sur l’assurance de la responsabilité civile. Les différentes branches de l’assurance de la responsabilité civile. Programmes internationaux d’assurance de la responsabilité civile.

Tome III: l’assurance des véhicules automobiles, des aéronefs, des bateaux ainsi que les fondements légaux y afférents.

Le présent manuel est consacré aux dispositions légales relatives à la responsabilité relevant de l’assurance des véhicules automobiles, de l’assurance des aéronefs et de l’assurance des bateaux ainsi qu’à l’articulation de ces couvertures d’assurance. Sont également décrites les différentes formes d’assurance casco et d’assurance accidents des occupants, lesquelles doivent généralement être souscrites en combinaison avec l’assurance responsabilité civile obligatoire du mode de transport concerné.

Complément du tome I (Droit de la responsabilité civile) et du tome II (Assurance de la responsabilité civile), le présent manuel entend transmettre les connaissances nécessaires pour l’exercice de leur métier dans cette branche très étendue aux collaborateurs du secteur de l’assurance spécialisés en assurance de la responsabilité civile et en assurances des différents véhicules considérés.