Inhaltsverzeichnis
1. Généralités
1.1 Aperçu historique du développement de l'assurance transport
1.2 Notions et nature de l'assurance transport
1.3 Classifications de l'assurance transport
1.4 Bases légales en Suisse
1.5 Particularités fiscales en Suisse et à l'étranger
1.6 Importance économique et position sur le marché de l'assurance transport
1.7 Associations professionnelles et organisations dans le domaine de l'assurance transport
2. L'environnement économique
2.1 Commerce extérieur, environnement politique et flux de marchandises
2.2 Bases du commerce international
2.3 Régimes de transit et cautionnements douaniers
2.4 Financement des exportations
2.5 Entraves à la liberté du commerce
3. Les transports internationaux et le droit du transport
3.1 Moyens de transport
3.2 Bases légales des transports de marchandises (droit du transport)
3.3 Le recours de l'assureur
3.4 La responsabilité des transitaires et transporteurs
3.5 Aperçu sur les lois, conventions internationales et conditions d'affaires applicables dans le domaine des transports
4. L'assurance des marchandises
4.1 Risques de transport
4.2 Objet et étendue de l'assurance facultés
4.3 Dommages de transport
4.4 Franchises, participations et perte de quantité
4.5 Duré de l'assurance, séjours au cours du voyage assuré
4.6 Valeurs en cause
4.7 Communications obligatoires du preneur d'assurance
4.8 Modes d'assurance suisses et anglais
5. Autres branches d'assurance
5.1 L'assurance pertes d'exploitation transport et l'assurance des amendes contractuelles transport
5.2 L'assurance des valeurs
5.3 L'assurance des transports pour propre compte
5.4 L'assurance des manipulations de marchandises
5.5 L'assurance des instruments de musique, équipements photographiques, etc.
5.6 L'assurance des collections de voyageurs
5.7 L'assurance des bagages
5.8 Les assurances spéciales
6. Police d'assurance
6.1 Conclusion du contrat d'assurance et types de polices
7. Programmes internationaux
7.1 Les entreprises impliquées dans le commerce international utilisent les programmes internationaux
7.2 Conclusion de l'assurance dans les divers pays concernés
7.3 Le contrat-cadre (master policy)
8. Solutions "captives"
8.1 Société captives
8.2 "Captive Accounts" et autres instruments de financement du risque
9. Provisions techniques en assurance transport
9.1 Le report de primes
9.2 La provision pour sinistres en cours
10. L'assurance des responsabilités liées aux transports de marchandises
10.1 L'assurance des responsabilités liées aux transports de marchandises en tant que branche de l'assurance transport
10.2 La responsabilité en vertu des contrats de transport
10.3 L'assurance de la responsabilité liée aux transports de marchandises
10.4 Les contrats en assurance des responsabilités liées aux transports de marchandises
10.5 L'assurance des responsabilités liées aux transports de marchandises dans les pays limitrophes
10.6 Exemple d'une assurance responsabilités liées aux transports de marchandises pour un transitaire et un camionneur
11. L'assurance des corps
11.1 Généralités
11.2 Importance économique
11.3 L'assurance des corps maritimes
11.4 L'assurance des corps de navigation intérieure
11.5 L'assurance des corps terrestres
Bibliografische Angaben
Auflage:
2e édition 2014
Umfang:
370 Seiten, A4, broschiert
ISBN:
9783715570617
Art. Nr.:
9844
Code:
VBV 088
Sprache:
Französisch
Reihe:
expert@insurance
Zielgruppe
Lieferbarkeit